1. Formulaires
  2. Rénovation énergétique RGE

Attestation normale pour TVA applicable aux travaux des logements

0

Article mis à jour le 11/01/2018
Attestation normale pour TVA applicable aux travaux des logements

Attestation normale garantissant les conditions prévues aux articles 278-0 ter et 279-0 bis du CGI pour bénéficier du taux réduit de TVA pour les travaux des logements de plus de 2 ans.






POUR CONSULTER CET ARTICLE VOUS DEVEZ VOUS IDENTIFIER

Laissez votre commentaire

Saisissez votre Pseudo (votre commentaire sera publié sous ce nom)

Saisissez votre email (une alerte sera envoyée à cette adresse pour vous avertir de la publication de votre commentaire)

Votre commentaire sera publié dans les plus brefs délais après validation par nos modérateurs.

Articles qui devraient vous intéresser
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
ZOOMBAT
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Inscription Newsletter
Produits
RBE H
RBE H
par Charot
Réchauffeur de boucle. Les rechauffeurs de boucle electriques assurent le maintien en temperature de l’eau qui circule dans les reseaux de bouclage et permet de conserver une bonne stratification de l’eau chaude contenue dans le(s) ballon(s) en évitant l’homogénéisation de la température induite par un brassage continu. Avec le RBE H,en position horizontale, l’encombrement est minime. . -Corps horizontal en A.T.L. -Pression de service 7 bar maxi -Temperature < = 60°C -Resistance blindee en incoloy 825 montee sur plateau DN 100 -Thermostat double R. 30-75°C – S. 98°C utilisation : *sans contacteur jusqu’à 6 kW *avec contacteur à partir de 9 kW -Jaquette tole classee au feu M0
+ECO TAMPON ATL
+ECO TAMPON ATL
par Charot
Ballon tampon. Le ballon Tampon +ECO A.T.L. est un réservoir de stockage d’eau Chaude Sanitaire équipé d’une trappe de visite de type buse DN200 ou d’un Trou d’homme DN400 à partir de 750 litres pour faciliter les opérations d’entretien, conforme à la circulaire de la DGS du 22 Avril 2002. . -Reservoir vertical en Acier Thermo-Laque (A.T.L.) capacité 500 à 3000 litres -Anode magnesium -Temperature < = 85°C -Pression de service : 7 bar maxi -Trou d`homme DN 400 (buse DN 200 sur 500 L) -Jaquette calorifuge ep. 100 mm * ISOL 100 classée au feu M3 Finition P.V.C. * Calométal classée au feu M0 Finition tôle Isoxal * Isolation du fond inférieur et du trou d’homme
AERO TOP 30
AERO TOP 30
par EDILIANS
Ecran de sous toiture AERO TOP 30. Imperméabilité à la pluie exceptionnelle et insensible à l’humidité - 100 % Recyclable - Haute résistance mécanique - Excellente longévité & flexibilité - Structure respirante et perméable à la vapeur d’eau - Existe en double bandes adhésives   Les meilleures performances du marché Avec des propriétés techniques renforcées et inédites, EDILIANS garantit pendant 15 ans la durabilité de son écran de sous-toiture, extensible jusqu’à 30 ans pour une couverture avec des tuiles terre cuite EDILIANS. Une tranquillité pour les artisans couvreurs sur la pose de ce produit ainsi que pour leurs clients particuliers sur l’étanchéité de leur couverture.   Une résistance exceptionnelle Sa technologie innovante donne à l’AERO TOP 30 une résistance mécanique exceptionnelle tout en renforçant les attentes et les fonctionnalités de base d’un écran de soustoiture comme l’imperméabilité à l’eau et la perméabilité à la vapeur d’eau.
Dernière revue
Webmagazine spécial Notre-Dame de Paris

  magazine  
Votre avis compte
Faut-il craindre la concurrence chinoise, notamment en matière de photovoltaïque ? (34 votants)
 
Articles
Énergie solaire : quand les Chinois créent de l'emploi ... dans le Doubs !
Énergie solaire : quand les Chinois créent de l'emploi ... dans le Doubs !
DAS Solar, une entreprise chinoise, ouvrira en juin prochain une usine de panneaux photovoltaïques dans le Doubs, qui doit créer "au moins 450 emplois dans un premier temps", a indiqué lundi sa direction.
Les marchands de sommeil ont encore de beaux jours devant eux
Les marchands de sommeil ont encore de beaux jours devant eux
La Cour de cassation a annulé la condamnation d'un propriétaire à un an de prison avec sursis et 100 000 euros d'amende pour avoir contraint des familles à la cohabitation dans des conditions insalubres.
Tour Occitanie : la Ville rose aura bien son gratte-ciel
Tour Occitanie : la Ville rose aura bien son gratte-ciel
Le Conseil d'État a débouté mardi des opposants à la construction de la Tour Occitanie, un immeuble de 150 mètres de haut prévu dans le centre de Toulouse, jugeant leur pourvoi irrecevable.
Vinci Énergies teste en grandeur nature les avantages et les limites du courant continu
Vinci Énergies teste en grandeur nature les avantages et les limites du courant continu
Chaque transformation de courant continu en courant alternatif (et inversement) génère une perte d'énergie variable selon l'efficacité et la charge des onduleurs. Vinci Énergies élimine ces pertes.
Victime d'un trouble anormal de voisinage : vous pouvez agir en justice !
Victime d'un trouble anormal de voisinage : vous pouvez agir en justice !
Un trouble anormal de voisinage est un trouble grave et continu suite auquel la victime peut demander en justice la cessation du celui-ci et des dommages-intérêts sans avoir à prouver la faute de l'auteur du trouble.
Les marchands de sommeil ont encore de beaux jours devant eux
Les marchands de sommeil ont encore de beaux jours devant eux
La Cour de cassation a annulé la condamnation d'un propriétaire à un an de prison avec sursis et 100 000 euros d'amende pour avoir contraint des familles à la cohabitation dans des conditions insalubres.
Dernières Newsletters Thématiques
Notre sélection produits pour un bâtiment plus durable
Notre sélection produits pour un bâtiment plus durable
Des produits sélectionnés par des pros pour des pros
Notre sélection produits pour un bâtiment plus durable
Notre sélection produits pour un bâtiment plus durable
Des produits sélectionnés par des pros pour des pros
Notre sélection produits pour un bâtiment plus durable
Notre sélection produits pour un bâtiment plus durable
Des produits sélectionnés par des pros pour des pros
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Comment révolutionner et optimiser les échanges entre les professionnels??
Comment révolutionner et optimiser les échanges entre les professionnels??
Dans un monde en pleine croissance, le secteur du BTP (bâtiment et des travaux publics) connaît une révolution technologique.
Quels sont les avantages de se former avec Eurobail Formation??
Quels sont les avantages de se former avec Eurobail Formation??
La formation continue devient de plus en plus une obligation incontournable plutôt qu’une simple option dans le marché professionnel actuel en constante mutation.
Sécurisez votre habitat : l’importance de la mise aux normes électriques
Sécurisez votre habitat : l’importance de la mise aux normes électriques
La mise aux normes électriques est essentielle pour garantir la sécurité de votre logement et de ses occupants.
Nouveautés Produits
iSlide#neo ThermoFibra
iSlide#neo ThermoFibra
par Deceuninck SAS
Baie vitrée composite. iSlide#neo ThermoFibra conjugue design, durabilité et isolation. Issu de la technologie combinant PVC et fibre continue lors de l’extrusion, il offre une rigidité parfaite, même sur les grandes dimensions. La finesse du battement central de 35 mm permet une grande luminosité. Sous AT, il répond aux exigences de la RT 2012 et de la norme BBC : Uw=1,2 W/m².K (2 vx L2,35xH2,18m, Ug=1, bouclier therm.), 28 à 33 dB. Excellente étanchéité AEV et classement à l’air A*4. 100% recyclable, 59 coloris.
EcoPeg 35
EcoPeg 35
par EDILIANS
Isolation de toiture. - Fabriqué en France. - Non irritant et sans poussière - Doux au toucher - Produit sain - Pose et découpe facile
REVERSO
REVERSO
par SEAC
Système Poteaux-dalle Mixte Bois-Béton. REVERSO est composé de poteaux (en bois ou en béton), de bandes noyées et du plancher Predal-Seacoustic, associé à un plafond spécifique à l'usage du bâtiment. Grâce à ce système, jusqu'au dernier moment, la répartition des espaces de logements ou de bureaux peut être ajustée en fonction des besoins des futurs utilisateurs. En effet, la distribution des surfaces est personnalisable jusqu'à la fin de la construction et peut être facilement modifiée par la suite. Avantages : • Impact environnemental optimisé : le choix de la solution Predal-Seacoustic 15+8 EBS + bandes noyées, des gains importants sur la structure du bâtiment. • Faible empreinte carbone • Mise en œuvre traditionnelle et industrielle • Capacité à répondre aux objectifs RE2025, 2028, 2031 • Impact très favorable sur la valeur de l'Analyse de Cycle et de Vie (ACV) de la structure. Caractéristiques principales : • Ossature mixte bois-béton pour bâtiments évolutifs • Adaptable à bureaux et logements sans modifications • Conception modulaire, flexible et biosourcée • Faible empreinte carbone, conforme RE2020, RE2025 • Réduction des coûts grâce à préfabrication optimisée • Utilisation de matériaux biosourcés pour durabilité • Association Plancher Predal-Seacoustic + Système NPS pour performance environnementale • Mise en œuvre traditionnelle : Plancher EBS • Mise en œuvre industrielle : Predal-Seacoustic A retenir : • Biosourcé • Empreinte bas carbone • Adaptable aux diverses méthodologies de mise en œuvre et conditions spécifiques de chaque chantier •Réduction des matériaux • Réduction des délais • Réduction des coûts