Commande vocale :
Dernière recherche :
Dernièr résultat :
Panier
Se connecter
BATIRAMA
L'INFO
Accueil
Actualités
Dossiers
DTU / Réglementation
Technique
Matériels
Gestion
Portraits
Indices / Index
Formulaires
Jeux concours
NEWSLETTERS
Actualité
Thématique
DOSSIERS THEMATIQUES
PUBLI-INFORMATION
REVUES
PRODUITS
Recherche Fabricant
Recherche par rubrique
CHIFFRAGE
BOUTIQUE
Accueil
Bordereaux de prix ARTIPRIX
Librairie
Logiciel Devis Factures en ligne ZOOMBAT
Outil de chiffrage rapide ZOOMBAT Projets
Logiciel Devis Factures ARTIDEVIS
MON COMPTE
Compte artisan
Compte industriel
Compte prescripteur / autres
Devenez annonceur
Inscription Newsletter
Se connecter
Pour aller plus loin
Attention au formalisme du contrat de travail !
(03/02/2025)
Dans une récente décision du 12 juin 2024 (n° 22-20962), la chambre sociale de la Cour de cassation rappelle l'importance du formalisme en
Démission liée à un abandon de poste : le Conseil d’État valide le processus
(20/01/2025)
Démission du salarié qui abandonne volontairement son poste : quelles conséquences ? Et que dit la loi ? Me Taquet répond à toutes les questions
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel ?
(02/12/2024)
Quelle rémunération pour un salarié qui refuse le passage à temps partiel, suite à la préconisation du médecin du travail ? (Cass soc. 19 juin
Licenciement pour inaptitude à l’emploi : à quoi le salarié a-t-il droit ?
(30/10/2024)
François Taquet, avocat, nous révèle tout ce qu'il faut savoir dans le cas d'un licenciement pour inaptitude à l’emploi déclarée par le
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/02/2024)
Départ en congés sans prévenir l'employeur, contrôle d'alcoolémie sur le lieu de travail, motifs multiples de licenciement... les derniers cas
Déclaration sociale nominative (DNS) : ce qui a changé
(02/02/2024)
De nouvelles dispositions sont entrées en vigueur sur le processus de vérification et de correction des données du DNS par les Urssaf. Toutes les
Droit du travail, contrôle Urssaf : les derniers cas de jurisprudence
(12/01/2024)
Licenciement pendant le congé maternité, modification du contrat de travail, remarque grivoise par email à une subordonnée… François Taquet,
Droit du travail : Discrimination, calcul de l'indemnité compensatrice de préavis...
(06/11/2023)
Désigner une salariée comme "la libanaise" est discriminatoire. Étude de cas récents de jurisprudence en droit du travail par François Taquet,
Contrôle Urssaf : du nouveau pour les majorations de retard
(07/07/2023)
Depuis le 1er mai, les majorations de retard complémentaires sont calculées différemment en cas d'envoi tardif de la mise en demeure de l'Urssaf.
Contrats, ruptures, débauchage... Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(09/06/2023)
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail et les contrôles Urssaf, par François Taquet, avocat.
Ce qu'il faut savoir du nouveau décret sur la procédure de contrôle Urssaf
(05/06/2023)
Le décret n° 2023-262 du 12 avril 2023, qui aménage la procédure relative aux contrôles Urssaf, est paru au Journal officiel. Un état des lieux
Période d'essai : l'accord formel du salarié est indispensable pour son renouvèlement
(09/05/2023)
Renouvellement de la période d'essai, barème d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, rupture conventionnelle dans un
Contrôle Urssaf : sur le matériel de l'entreprise ou du contrôleur ?
(14/04/2023)
Le Conseil d’État a modifié la charte du cotisant traitant des modalités de contrôle effectué en entreprise le 17 février 2023. Désormais,
Les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(10/02/2023)
Changements de conditions de travail, licenciement, fautes dans le cadre du travail, prud'hommes... mais aussi les derniers cas de jurisprudence en
Licenciement, rupture de contrat... les derniers cas de jurisprudence en droit du travail
(16/01/2023)
... mais aussi santé et sécurité sur le lieu de travail et paiement des mises en demeures. François Taquet, avocat, nous révèle les derniers
Pour les entreprises de moins de 20 salariés, le contrôle Urssaf, c'est 3 mois au plus...
(13/01/2023)
... bien qu'il y ait quelques exceptions. C'est la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 qui limite la durée du contrôle Urssaf
Droit du travail : du côté des tribunaux
(05/12/2022)
Analyse des derniers cas de jurisprudence en droit du travail par François Taquet, avocat. Photo © Freepik
Possibilité pour les Urssaf de corriger unilatéralement la DSN des employeurs
(02/12/2022)
Changements à partir de 2023 pour la Déclaration Sociale Nominative (DSN), qui permet de transmettre les déclarations périodiques adressées par
Combien de temps dure un contrôle Urssaf ?
(07/11/2022)
A partir de début 2023, les contrôles seront limités pour les entreprises de moins de 20 employés, avec certaines exceptions. Un article par
Urssaf : beaucoup de mises en demeures ne sont pas valables !
(24/10/2022)
Il est obligatoire pour une mise en demeure de préciser la période à laquelle elle se rapporte, en plus de la nature et le montant des cotisations
La désorganisation d’un service n’est pas suffisante pour licencier un salarié malade
(21/10/2022)
Article de François Taquet, avocat spécialiste droit du travail et contrôle Urssaf. (Photo © jcomp - Freepik)
Recourir aux services d'un auto-entrepreneur : attention danger !
(17/10/2022)
Les entreprises qui embauchent des auto-entrepreneurs doivent s'assurer que ces derniers agissent bien comme des travailleurs indépendants, non pas
Les TPE ne sont pas assez prises en compte par les Assises du BTP, selon le SDI
(26/09/2022)
Après la conférence de presse du Gouvernement le 22 septembre concernant les Assises du BTP, Marc Sanchez, secrétaire général du Syndicat des
Une mise en demeure de l'Urssaf doit être précise...
(07/07/2022)
Article de François Taquet, avocat spécialiste du contrôle Urssaf.
Le redressement Urssaf est nul si fondé sur des informations obtenues auprès de tiers
(10/06/2022)
François Taquet, avocat spécialisé du contrôle Urssaf, évoque les derniers cas de jurisprudence en la matière. Photo © Tumisu - Pixabay
Travailler pendant un arrêt maladie…. est-ce une cause de licenciement ?
(02/05/2022)
Quelles sont les fautes pouvant justifier un licenciement immédiat? Le point sur les derniers affaires sociales jugées en court de cassation, par
Paie, Urssaf... plus de jurisprudence
(04/04/2022)
Cotisations Urssaf, dissimulation d'emploi, attestation de vigilance, recours amiable... quelques exemples de jurisprudence en mars 2022. (Photo
Ne pas se résigner suite à un redressement Urssaf
(14/03/2022)
En 2022, après une pause liée à la crise sanitaire, les contrôles Urssaf reprennent de plus belle ! 7
Des changements pour le statut du conjoint collaborateur
(11/03/2022)
Le statut du conjoint collaborateur devient accessible aux personnes en concubinage. De plus il est désormais limité dans le temps.
Du côté de la jurisprudence dans le domaine du droit social
(07/03/2022)
Redressement Urssaf, licenciement disciplinaire... Les dernières décisions de tribunaux dans le domaine du droit du travail.
Soutien pour les micro-entrepreneurs en difficulté
(03/02/2022)
Les aides financières exceptionnelles annoncées le 28 janvier ne concernent pas le Bâtiment, cependant tous les
Du neuf dans l’attestation de vigilance
(31/01/2022)
Lors de la conclusion d'un contrat supérieur à 5 000 € HT, le donneur d'ordre doit s'assurer que le sous-traitant
Contrôle Urssaf : la procédure étape par étape, selon la jurisprudence
(03/01/2022)
Avis de contrôle, déroulement du contrôle, procédure contradictoire, mise en demeure, etc… : voici les
Contrôle Urssaf : tous les textes, rien que les textes…
(08/11/2021)
Les cotisants à l’Urssaf ne sont pas tenus de collaborer au contrôle ou de faciliter le redressement effectué par
Attention à la rectification des données de la déclaration sociale nominative
(07/12/2020)
Suivant l’article L 133-5-3 du Code de la sécurité sociale, tout employeur de personnel salarié ou
Peut-on faire opposition à la contrainte délivrée par l’Urssaf ?
(12/11/2020)
Si une mise en demeure délivrée par l’Urssaf reste sans effet au terme du délai d’un mois à compter de sa
Urssaf : ce que dit la jurisprudence
(05/10/2020)
Attention, le formalisme est de rigueur en matière de contrôle Urssaf, ce qui peut également se retourner contre
Ce qu’il faut retenir de la troisième loi de finances rectificative pour 2020
(25/08/2020)
Voici quelques mesures applicables issues de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 et qui intéresseront employeurs et salariés,
Contrôle URSSAF : l’absence d’une signature peut vous sauver !
(29/06/2020)
Avez-vous déjà pensé que suite à un contrôle URSSAF, l’absence d’une signature pouvait vous
Contestation d’un contrôle Urssaf : les procédures à respecter
(08/06/2020)
Certaines procédures doivent être impérativement respectées en cas de contestation d’un contrôle Urssaf. La
Le report du paiement des charges des entreprises reconduit
(05/05/2020)
Le ministre de l’Action et des Comptes publics reconduit en mai les mesures de report des cotisations et contributions sociales
Covid-19 : retour sur 4 mesures pour les petites entreprises
(25/03/2020)
Voici un récapitulatif de quelques mesures reprécisée par Bercy pour aider les entreprises à gérer la crise
Contrôle Urssaf : attention à la notion de décision implicite d’accord
(09/03/2020)
Quand un contrôle Urssaf est terminé, il faut penser au prochain ! Peut-on se prévaloir d’une décision
Contrôle Urssaf : une bonne rédaction est préférable…
(06/01/2020)
Attention à la rédaction du recours devant la commission de recours amiable ! Chaque mot compte pour motiver un courrier qui peut
Entreprises : ce qui change au 1er janvier 2020
(12/12/2019)
Comme chaque année au 1er Janvier, le gouvernement change de nombreuses dispositions. Voici celles qui concerne les TPE et les PME
Contentieux Urssaf et droits du cotisant
(03/06/2019)
Lors d’un contentieux Urssaf, le cotisant est-il lié au stade judiciaire par les demandes formulées devant la commission de
Intervention de sous-traitants : la vigilance s'impose
(06/05/2019)
Tous les professionnels le disent : la procédure de solidarité financière des clients donneurs d’ordre de travailleurs
Une entreprise soupçonnée de fraude pour un préjudice de 19 millions
(16/11/2018)
La police aux frontières (PAF) a interpellé six personnes en Seine-et-Marne pour travail dissimulé, aide au séjour
L'Urssaf effectue 9 fois plus de redressements en une décennie
(28/05/2018)
En effectuant 9 fois plus de redressements en une décennie, l’Urssaf a t-elle remporté une victoire ? Le think tank Le
Montant de la transaction : quel régime social ?
(02/10/2017)
Transiger c’est bien mais payer les cotisations sociales sur ce qui est dû, c’est encore mieux ! Quelques décisions de
Les entreprises pourront bénéficier d’un Droit à l’erreur
(31/08/2017)
Oser restaurer la confiance entre l’administration et les entreprises ? c’était le pari pris par le président de la
L’U2P souhaite une réforme du RSI… sans hausse des cotisations
(09/07/2017)
Face à la volonté du président de la République, Emmanuel Macron, d’intégrer le RSI au régime
Lutte contre le travail dissimulé : nouveau contrôle
(20/02/2017)
De nouvelles dispositions destinées à lutter contre le travail dissimulé entrent en vigueur à partir du 1er avril
Quelques décisions de tribunaux en matière d'Urssaf
(05/12/2016)
Un contrôle de l'inspection du travail ou de l'Urssaf peut-il être considéré comme un évènement
Cadeaux et bons d'achat offerts aux salariés : quel régime fiscal
(28/11/2016)
Les bons d'achat/cadeaux alloués aux salariés par le comité d'entreprise ou l'employeur sont
L'affaire du travail au noir sur le chantier de l'EPR en cour d'appel
(07/11/2016)
Le procès en appel de Bouygues TP et de quatre autres entreprises pour une affaire de travail au noir de centaines de travailleurs
De nouvelles règles en matière de contrôle Urssaf
(17/10/2016)
Un décret du 8 juillet 2016 relatif au renforcement des droits des cotisants modifie assez profondément la
Travail illégal : Bouygues bientôt devant la cour d'appel
(01/09/2016)
Bouygues TP comparaîtra devant la cour d'appel de Caen, qui examinera sa condamnation dans une affaire de travail au noir de centaines
Un nouveau bulletin de paie à l’horizon 2017
(29/03/2016)
Les nouvelles normes de présentation du futur bulletin de paye ont été précisées à l’occasion de
Transiger avec l’Urssaf, c’est désormais possible !
(14/03/2016)
Depuis une loi du 22 décembre 2014, les Urssaf peuvent transiger avec les employeurs. Un décret du 15 février 2016 fixe la
Du nouveau dans le rescrit social
(15/02/2016)
Un texte semble difficile à interpréter… plutôt que de prendre le risque de ne rien faire et de se faire redresser au
Que signifie une mise en demeure en cas de redressement Urssaf ?
(18/01/2016)
En cas de contrôle Urssaf, l’article L 244-2 du Code de la sécurité sociale précise que la mise en demeure invite
Cotisation FNAL : faut-il la contester ?
(16/11/2015)
En ce qui concerne la cotisation du Fonds national d'aide au logement (FNAL), est-il judicieux de demander son remboursement auprès de
20 mesures pour améliorer le service du RSI
(29/06/2015)
Le RSI, annonce la certification de ses comptes, pour la première fois, et 20 mesures d’amélioration du service bientôt
Urssaf : des précisions sur les contrôles des TPE
(20/04/2015)
On rappellera qu’en matière de contrôle URSSAF, la durée de la vérification est limitée à 3 mois
RSI : comment avoir plus de visibilité
(30/03/2015)
Des milliers d’artisans manifestent pour dénoncer le dysfonctionnement du RSI. En attendant la mission d’urgence du
Régime social des indépendants : la grogne continue
(19/03/2015)
Près de neuf artisans, entrepreneurs du bâtiment ou architectes sur dix ne sont pas satisfaits des services du Régime social
Versement des cotisations des congés payés : ce qui change
(19/01/2015)
Un texte prévoit la prise en charge de manière progressive du paiement des cotisations de sécurité sociale, de la CSG,
Contrôles Urssaf : du nouveau en 2015 (2e partie)
(12/01/2015)
Il sera désormais possible de conclure des transactions entre les Urssaf et les cotisants (art 24 de la loi - CSS art L 243-6-5) selon
Contrôles Urssaf : du nouveau en 2015 (1ere partie)
(05/01/2015)
Certaines dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 intéressent les entreprises, notamment en
TPE : la durée des contrôles URSSAF limitée
(24/11/2014)
Jusqu’à présent, aucune restriction n’existait quant à la durée d’un contrôle de
Le RSI précise les obligations des indépendants
(03/11/2014)
Le Régime Social des Indépendants (RSI) rappelle l’obligation d’affiliation et de cotisation des travailleurs
Nouveaux allègements de cotisations sociales en 2015
(01/09/2014)
Le 1er janvier 2015, la réduction Fillonsera élargie. Elle vise à mettre un place un dispositif "zéro
URSSAF : les informations préalables au contrôle
(19/05/2014)
L’URSSAF peut venir vous contrôler dans votre entreprise mais doit au préalable, vous en avertir et vous préciser
Une pétition contre la concurrence déloyale étrangère
(29/10/2013)
La Fédération Française du Bâtiment lance une pétition nationale pour dénoncer la concurrence
Contrôles Urssaf entre droits et obligations
(28/10/2013)
Le contrôle Urssaf est la bête noire des entreprises, d'autant plus que les entreprises sont souvent contrôlées tous
Urssaf : l’inspecteur peut-il emmener des documents ?
(30/09/2013)
Lors du contrôle d’une entreprise, l’inspecteur de l’Urssaf peut-il emmener tous les documents qu’il juge
CDD : hausse de la cotisation assurance chômage
(24/06/2013)
Dès le 1er juillet, la modulation des contributions patronales (assurance chômage) sera appliquée, en fonction du type de
Jurisprudence : droits et devoirs de l’employeur
(17/06/2013)
Voici quelques décisions de la justice. On retiendra, entre autres, que l’Urssaf doit respecter un certain formalisme lors de ses
Prise en charge du transport : égalité pour les salariés
(25/03/2013)
Doit-on prendre en charge les titres d’abonnement de travail des salariés quelle que soit la distance ? La Cour de cassation
Suivant
Boutique
Bordereau ARTIPRIX Gros Oeuvre & Second Oeuvre
Logiciel devis factures en ligne ZOOMBAT + base de prix TCE ARTIPRIX
ZOOMBAT Projets + base(s) de prix ARTIPRIX
Newsletter
Dernière revue
Webmagazine Matériaux biosourcés - Forum Bois Construction 2025
Consultez le magazine
Produits
Cavity filling
par
Uretek France
Comblement de cavités. Consiste à combler une cavité souterraine à l’aide de billes d’argile désactivée, puis à injecter une résine dans le volume comblé pour en améliorer sa résistance. L’expansion de la résine permet un clavage parfait en partie haute de la cavité. Ce procédé est parfaitement adapté au comblement de divers volumes (cuves, caves, vides sanitaires, galeries, etc.) Cette technique peut être réalisée dans des endroits peu accessibles (ex : caves) avec une mise en sécurité très rapide des zones à risque.
Biofib' Ouate
par
Biofib'Isolation
Isolant acoustique. Idéal pour l’isolation acoustique des bâtiments, le Biofib' Ouate est un isolant élaboré à partir de fibres naturelles de chanvre et de ouate de cellulose, obtenues par le recyclage de papier. Ecologique et efficace, il garantit des performances acoustiques remarquables. Cet isolant est adapté à l'isolation thermo-acoustique des combles, murs, cloisons, plafonds et planchers. Le Biofib'Ouate se distingue par ses hautes performances et capacités permettant la réduction des ponts thermiques, la régulation naturelle de l'hygrométrie et la réduction des bruits. Un produit non irritant et exempt de composés organiques volatils (COV), le Biofib'Ouate est une option saine pour l'isolation. Il se présente en panneaux d'une épaisseur de 45 ou 100 mm. Biofib'Ouate constitue une solution d’isolation naturelle bas carbone, en parfaite adéquation avec les enjeux de la nouvelle règlementation environnementale RE2020. Les épaisseurs 45 mm disposent chacune d’une FDES certifiant l’excellente performance environnementale de cet isolant végétal.
Tuile métallique GERARD HERITAGE
par
AHI ROOFING / IKO Metals
Tuile métallique. Les tuiles métalliques GERARD® HERITAGE est un système de couverture légère. Elles ont un faible galbe avec un nez arrondi. Elles offrent une solution là où d'autres produits de couverture trouvent leur limite technique de faible pente ou de poids par m2. On les installe également sur les toitures en zones exposées que ce soit pour des toitures en montagne ou des toitures en zone littorale. Elles résistent aux tempêtes de grêle. Ce sont des tuiles prévues aussi pour les régions ventées de part leur fixation horizontale à chaque rangée de liteaux, on peut les installer en zones de tempête ou même cycloniques en densifiant les fixations.
Dernières Newsletters Thématiques
Les bardages
Le bardage présente de nombreux avantages : en plus d’être très esthétique, il permet également la pose d’une isolation thermique par l’extérieur (ITE) ainsi qu’une protection optimale pour votre façade. Quel type de bardage choisir pour qu’il s’accorde au mieux avec votre maison et corresponde à vos besoins ?
Les différents types de chapes
La chape est une couche de mortier qui permet de niveler une surface avant de poser le revêtement. Il existe deux types de chapes : la chape traditionnelle et la chape liquide. Voici tout ce qu’il y a à savoir sur le sujet...
Les isolants biosourcés
Les isolants biosourcés et leurs atouts.
Partenaires
Derniers Publi-Informations
Le guide ultime pour choisir ses menuiseries
Comment choisir ses menuiseries : découvrez tous les critères pour trouver des portes et fenêtres performantes et sécurisées pour un confort optimal.
Chauffagiste à Lille : Conseils pour un Chauffage Optimal et Durable
Quand l’hiver s’installe dans le Nord, il vaut mieux avoir un bon chauffage. Que vous soyez en train de rénover, que vous envisagiez un équipement plus performant ou que votre chaudière vous ait lâché sans prévenir, il faut un vrai pro pour remettre de l’ordre dans tout ça.
Léger, polyvalent et sous ATEx, un nouvel isolant optimal en toiture
Knauf Thane OpTTI® est le nouvel isolant polyuréthane Knauf pour les toitures supports d’étanchéité.
Votre avis compte
L'Etat veut-il
tuer les micro-entreprises
?
(39 votants)
Oui
Non