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Reforme du code du Travail : inadaptée aux TPE ?
Agenda fiscal et social de décembre
Jurisprudence : contrat d’apprentissage et faute lourde
Cotisation FNAL : faut-il la contester ?
Quel avenir pour le régime de retraites complémentaires ?
Agenda fiscal et social de novembre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour novembre 2015
02/11/2015
Autoentrepreneurs : immatriculation avant le 19 décembre
Depuis le 19 décembre 2014, les nouveaux auto-entrepreneurs doivent s’immatriculer au répertoire de la chambre des métiers.
30/10/2015
De l’obligation de formation : ce que dit la cour de Cassation
La cour de cassation a rendu une décision que certains considéreront comme sévère, mais qui n’est que la traduction de disposition existante.
22/10/2015
Couverture santé au 1er janvier 2016 : Ce que les entreprises doivent retenir !
Au 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé devront assurer une couverture santé à leurs salariés. Rappel des obligations légales à respecter…
16/10/2015
Droit du travail : assouplissement dans l’air
La loi a apporté davantage de souplesse concernant les règles relatives à l’inaptitude au travail ainsi qu’aux contrats à durée déterminée.
12/10/2015
Congé maternité : quelle durée de protection ?
Un arrêt maladie après le congé maternité ne reporte pas la durée de protection, selon un récent arrêt de la cour de cassation.
05/10/2015
Agenda social et fiscal d'octobre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour octobre 2015
28/09/2015
Apprenti zéro charge : de nouvelles aides
Le décret n° 2015-773 du 29 juin 2015 a créé une aide en faveur des très petites entreprises embauchant des jeunes apprentis.
28/09/2015
Des commissions régionales de dialogue social dans les TPE
La loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi crée des commissions régionales de dialogue social dans les TPE. Quels seront leurs rôles ?
21/09/2015
Couverture santé au 1er janvier 2016 L’offre santé de PRO BTP (2e partie)
Rappelons qu’au plus tard, le 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé devront avoir mis en place une couverture santé pour leurs salariés…
14/09/2015
Loi Macron : du nouveau en matière d’intéressement
La loi Macron a fait beaucoup parler d’elle. Quelques dispositions en matière sociale concernent les petites entreprises et PME, notamment en matière d'intéressement et de cession.
07/09/2015
Agenda social et fiscal de septembre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour septembre 2015
31/08/2015
Louer un logement : ce qui a changé au 1er août 2015
Trois décrets prévus par la loi Alur sont entrés en application le 1er août 2015 pour améliorer les relations entre locataires et propriétaires, selon le ministère du Logement.
24/08/2015
Les Chambres de métiers et d’artisanat renforcent leurs contrôles
La Chambre des métiers et de l'artisanat renforcera désormais ses contrôles lors de l’immatriculation des chefs d’entreprise ou de leur changement de situation.
24/08/2015
Couverture santé au 1er janvier 2016 : l’offre santé de PRO BTP (1re partie)
Le 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé devront avoir mis en place une couverture santé pour leurs salariés.
10/07/2015
Fiche de paie : une preuve du paiement du salaire ?
Une fiche de paie constitue-t-elle la preuve du paiement du salaire ? La cour de Cassation apporte une précision surprenante... que les employeurs doivent connaître.
05/07/2015
Agenda social et fiscal de août
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour le mois de août
01/07/2015
Agenda social et fiscal de juillet
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour le mois de juillet
01/07/2015
20 mesures pour améliorer le service du RSI
Le RSI, annonce la certification de ses comptes, pour la première fois, et 20 mesures d’amélioration du service bientôt mises en œuvre.
29/06/2015
Médecine du travail : des propositions décapantes !
Quatre ans après la dernière réforme sur la médecine du travail, voici un nouveau rapport parlementaire qui préconise des changements radicaux, dont la visite médicale tous les 5 ans.
22/06/2015
Compte pénibilité…ordres, contre-ordres, désordre !
La création du compte pénibilité a été prévue par la loi du 20 janvier 2014. Un rapport récent a pour objectif de l’aménager pour une application au 1er juillet 2016.
15/06/2015
Comment voir un notaire gratuitement dans un café
Discuter avec un notaire dans un café et être conseillé gratuitement, c'est ce que permet "le conseil du coin", une initiative originale menée dans plus d'une centaine de villes.
03/06/2015
Agenda fiscal et social de juin
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour le mois de juin
01/06/2015
Apprentis mineurs et travaux dangereux : les nouvelles règles
Deux nouveaux décrets vont simplifier la procédure de formation des salariés mineurs : un système de déclaration va remplacer le système d’autorisation administrative…
01/06/2015
Couverture santé en janvier 2016 : quelle mise en place dans votre entreprise ?
Votre entreprise n’a pas encore mis en place de complémentaire santé collective. Trois possibilités s’offrent à vous pour être conforme avec la réglementation de l’ANI(1).
22/05/2015
Santé - prévoyance : la portabilité des droits généralisée
Dès le 1er juin 2015, tous les salariés couverts par un contrat collectif bénéficieront de la portabilité de la couverture des frais de santé et de prévoyance.
18/05/2015
RSI : quand le droit européen s’en mêle
Peut-on se désaffilier du RSI ? La cour européenne s’est prononcée sur la question. Le sujet, technique, mérite que l’on s’y intéresse, tant il est polémique et actuel...
05/05/2015
Attention à toute tentative de désaffiliation du RSI…
La justice met solennellement en garde les assurés sur toute tentative de braver le droit français.
04/05/2015
Agenda fiscal et social de mai
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour mai 2015
04/05/2015
Urssaf : des précisions sur les contrôles des TPE
On rappellera qu’en matière de contrôle URSSAF, la durée de la vérification est limitée à 3 mois pour les entreprises de moins de 10 salariés
20/04/2015
Couverture santé au 1er janvier 2016 : êtes-vous concerné ?
L’accord national interprofessionnel impose aux entreprises du secteur privé de mettre en place une assurance santé collective pour tous leurs salariés. Etes-vous concerné ?
13/04/2015
RSI : comment avoir plus de visibilité
Des milliers d’artisans manifestent pour dénoncer le dysfonctionnement du RSI. En attendant la mission d’urgence du gouvernement, voici un guide utile et gratuit.
30/03/2015
Agenda fiscal d'avril
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour avril 2015
30/03/2015
Régime social des indépendants : la grogne continue
Près de neuf artisans, entrepreneurs du bâtiment ou architectes sur dix ne sont pas satisfaits des services du Régime social des indépendants (RSI), selon une étude.
19/03/2015
Temps partiel : encore une nouvelle usine à gaz !
Véritable usine à gaz, le contrat de travail à temps partiel avec un minimum de 24 h vient d’être revu. Une ordonnance du 29 janvier 2015 crée… une autre usine à gaz.
16/03/2015
Couverture santé au 1er janvier 2016 : les changements
Au 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé devront assurer une couverture santé à l’ensemble de leurs salariés.
09/03/2015
Agenda fiscal de mars
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour mars 2015
02/03/2015
La MNRA s’adapte aux usages web des pros
La MNRA poursuit son action médiatique avec une campagne de communication 100 % on-line. Elle veut s’adapter aux nouveaux usages des professionnels indépendants sur le web.
02/03/2015
Une solution d’expertise comptable en ligne
Lancé lors du Salon des Entrepreneurs de Paris, « Ca compte pour moi » est un service innovant d’expertise comptable et de conseil pour les entreprises ayant moins de 5 salariés.
23/02/2015
Jurisprudence et respect du CDD
Le respect du formalisme du CDD est-il fondamental pour se prévaloir de dommages- intérêts, indemnité de précarité et congés payés ? La cour de cassation rend son avis !
09/02/2015
Agenda fiscal de février
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour février 2015
02/02/2015
Tout savoir sur le compte pénibilité….
Le compte pénibilité très décrié par la profession est entré partiellement en application. Explications de son fonctionnement en attendant le rapport en juin de la mission parlementaire.
02/02/2015
Accompagnement au départ à la retraite : quels critères d'éligibilité ?
Le RSI précise les critères d’éligibilité de l’accompagnement au départ à la retraite des artisans mis en place en janvier 2015 en substitution de l’indemnité de départ (IDD).
26/01/2015
Versement des cotisations des congés payés : ce qui change
Un texte prévoit la prise en charge de manière progressive du paiement des cotisations de sécurité sociale, de la CSG, de la CRDS par l'employeur auprès de l'Urssaf.
19/01/2015
Contrôles Urssaf : du nouveau en 2015 (2e partie)
Il sera désormais possible de conclure des transactions entre les Urssaf et les cotisants (art 24 de la loi - CSS art L 243-6-5) selon la loi de financement de la sécurité sociale.
12/01/2015
Agenda fiscal de janvier
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour janvier 2015
05/01/2015
Contrôles Urssaf : du nouveau en 2015 (1ere partie)
Certaines dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 intéressent les entreprises, notamment en matière de contrôles Urssaf (1ere partie)
05/01/2015
Le remboursement du crédit n'est pas toujours dû
Le crédit à la consommation accordé lorsque la vente est nulle peut ne pas être remboursé.
12/12/2014
Liberté d’expression et mise à pied conservatoire
La cour de cassation revient à l’occasion de récentes décisions sur les notions parfois controversées de liberté d’expression et de mise à pied conservatoire…
08/12/2014
Agenda fiscal et social de décembre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour décembre 2014
01/12/2014
Rupture conventionnelle: nouvelle décision de la jurisprudence
Peut-on faire une rupture conventionnelle en cas de difficultés économiques de l’entreprise ? La question se pose souvent en raison du contexte économique morose actuel…
01/12/2014
TPE : la durée des contrôles URSSAF limitée
Jusqu’à présent, aucune restriction n’existait quant à la durée d’un contrôle de cotisations mené par l’Urssaf, par opposition au droit fiscal.
24/11/2014
Trajet domicile – travail : ce que dit la loi
Le Code du travail définit le temps de déplacement professionnel dans son article L.3121-4. Plusieurs points à connaître ressortent de cette définition…
17/11/2014
Employeurs, attention à l’obligation de formation
Une récente décision des tribunaux rappelle aux employeurs l’obligation de formation, vis à vis des salariés… mais avec certaines limites.
07/11/2014
Le RSI précise les obligations des indépendants
Le Régime Social des Indépendants (RSI) rappelle l’obligation d’affiliation et de cotisation des travailleurs indépendants à la Sécurité sociale dans un communiqué.
03/11/2014
Agenda fiscal et social de novembre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour novembre 2014
03/11/2014
Consultez gratuitement tous les indices et index du BTP
Après vous être inscrit gratuitement sur le site www.batirama.com, vous pourrez accéder aux principaux indices et index du BTP.
27/10/2014
Droit social : gare au non respect des formalités
Attention au respect des formalités ! La cour de cassation revient sur l’attestation Pôle emploi à délivrer au terme du contrat de travail et sur la recherche de reclassement.
20/10/2014
L’aide ‘Echafaudage +’, pour encore plus de sécurité
L’ Assurance Maladie-Risques Professionnels propose jusqu’à fin 2015, ‘Echafaudage +’, une aide financière pour l’achat d’un échafaudage de pied ou roulant.
13/10/2014
Agenda social et fiscal d'octobre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour octobre 2014
29/09/2014
Cession d'entreprises : de nouvelles obligations sociales
La loi relative à l’économie sociale et solidaire (31 juillet 2014) crée une nouvelle obligation pour les employeurs cédant leur entreprise : celle d’informer préalablement leurs salariés.
29/09/2014
Du côté de la jurisprudence en matière de droit du travail
La cour de cassation a rendu quelques décisions concernant le contrat d’apprentissage, l’avertissement à l’encontre d’un salarié et l’engagement de poursuites disciplinaires…
22/09/2014
Loi Egalité Hommes Femmes : ce qui change dans l’entreprise
La loi égalité hommes-femmes, validée par le Conseil constitutionnel, a été promulguée cet été. Les pères bénéficieront désormais d'une "protection" supplémentaire.
15/09/2014
Boire au travail : nouvelles précisions du code du Travail
L’employeur peut il interdire l’usage de l’alcool dans le règlement intérieur ? De nouveaux textes font le point sur le sujet.
08/09/2014
Nouveaux allègements de cotisations sociales en 2015
Le 1er janvier 2015, la réduction Fillonsera élargie. Elle vise à mettre un place un dispositif "zéro cotisations" pour un salaire correspondant jusqu’à 1,6 fois le smic
01/09/2014
Agenda social et fiscal de septembre
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour septembre 2014
01/09/2014
Quels risques incendie en cours de travaux
La Fondation Excellence SMA a célébré ses vingt ans d’existence le 2 juillet. Pour fêter l’événement, elle a traité des risques incendie en cours de travaux.
27/08/2014
Agenda social et fiscal de août
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour le mois de août 2014
28/07/2014
Avertissement, sanction et démission…selon la jurisprudence
Voici les dernières décisions rendues par la cour de cassation en matière d’avertissement, sanction et démission…
28/07/2014
Trois mesures pour réduire les contentieux
Diverses lois apportent trois modifications permettant d’accélérer les procédures pour la requaliication d’un CDD en CDI, le contrat d’apprentissage et l’encadrement des stages.
21/07/2014
Rupture conventionnelle : précisions de la cour de Cassation
La cour de Cassation apporte de nouvelles précisions sur la rupture conventionnelle qui semble profiter d’un grand mouvement libéral dans son application.
15/07/2014
Contrat de sécurisation professionnel: attention aux formalités
En cas de licenciement économique, l’employeur doit proposer au salarié une mesure d’accompagnement : le contrat de sécurisation professionnel. Quelles sont les formalités ?
07/07/2014
Appliquer la période de protection d'un congé maternité
Une salariée en congé maternité bénéficie d’une protection pendant les 4 semaines suivant l’expiration de son congé maternité. A partir de quand, démarre cette période ?
30/06/2014
Agenda social et fiscal de juillet
Retrouvez vos obligations fiscales et sociales pour le mois de juillet
30/06/2014
Faute grave du salarié en CDD : quelle procédure ?
Quelle procédure appliquer en cas de licenciement pour faute grave d’un salarié sous CDD ? La cour de cassation répond…
22/06/2014
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Sarking PU ou bi-matière pour un confort thermique et acoustique en toutes saisons. Utherm Sarking L Comfort Utherm Sarking L Comfort est destiné à l'isolation thermique de toitures en pente par l'extérieur, cette plaque isolante thermo-acoustique bi-matière associe les performances thermiques du polyuréthane et les qualités naturelles de la fibre de bois. En neuf ou en rénovation, avec ou sans support continu, dans tous les bâtiments y compris les ERP. Emboîtement entre plaques par rainure languette. Isolation continue, étanchéité au vent et à l’eau, remplace l’écran de sous-toiture. L’association des deux matériaux permet d’augmenter le déphasage thermique de la toiture au-delà de 7 heures et limite ainsi la montée en température de la paroi intérieure. Pour un bien-être durable, isolé du froid, du chaud et du bruit ! Dimensions plaques : Longueur brute = 2511 mm* Largeur brute : 611 mm* Surface brute plaque : 1,534 m2 Longueur nette = 2485 mm Largeur nette : 585 mm Surface utile plaque : 1,453 m2 CE : 0,022 W/(m.K) ACERMI : Réf. Sarking PIR L FRA - Sarking PLUS n° 18/121/1384 Réf. Fibre de bois n°11/127/679 Classe d’émission dans l’air intérieur : A+ Utherm Sarking K La plaque isolante Utherm Sarking K est idéale pour les toitures en pente dans les zones à fortes variations climatiques, en plaine ou en montagne, en neuf ou en rénovation et pour tous types de bâtiments y compris ERP (Établissements Recevant du Public). Parement multicouche étanche - Usinage des rives rainé-bouveté centré sur les 4 côtés Dimensions plaques : Grand format : 2400 x 1200 mm Petit format : 1200 x 1000 mm Résistance thermique (m².K/W) de 3,7 à 7,40. Épaisseur de 80 à 160. ACERMI Réf. Sarking K FRA n° 11/121/688 CE lambda 0,022 W/(m.K) DOP Utherm Sarking Réf. Sarking K FRA n° 2021001a Classe d’émission dans l’air intérieur A+ Utherm Sarking L Plus La plaque isolante Utherm Sarking L Plus intègre, en plus d’Utherm Sarking K, un écran de sous-toiture HPV (Hautement Perméant à la Vapeur d’eau) pour une perméabilité parfaite à la vapeur et une installation à la fois respirante et parfaitement étanche à l’eau, à l’air et au vent. La mise hors d’eau est immédiate et la sécurité accrue, sur une surface rendue moins glissante. Parement multicouche étanche - Usinage des rives rainé-bouveté centré sur les 4 côtés. Recouvrements auto-adhésifs intégrés assurant un jointement parfait sans bande ni manipulation complémentaire. Dimensions plaques : 2400 x 1200 mm Résistance thermique (m².K/W) de 4,6 à 7,40. Épaisseur de 100 à 160. ACERMI Réf. Sarking L Plus FRA n° 18/121/1384 CE 0,022 W/(m.K) DOP Utherm Sarking Réf. Primitif Sarking L Plus FRA n° 2020001b Classe d’émission dans l’air intérieur A+
PRB COL TERRASSE HP
par
PRB
Mortier colle haute performance spécial terrasse. Le DTU terrasse extérieure évolue. Depuis le 30 janvier 2024, de nouvelles règles professionnelles se sont ajoutées pour la pose collée de carreaux céramiques et de pierres naturelles. Le champ des textes s’étend notamment aux carreaux grand format, supérieur à 110 x 110 cm. PRB propose une nouvelle colle PRB COL TERRASSE HP pour répondre à la norme, disponible très prochainement. Le PRB COL TERRASSE HP est un mortier colle haute performance, avec un temps ouvert allongé, tout en étant sans poussière. Adapté pour des utilisations exigeantes comme la pose de carrelage de format jusqu’à 8 100 cm² sur des terrasses ou d’autres surfaces nécessitant une adhérence et une durabilité accrues, ce produit est facile d’application. Il rattrape des planéités et forte épaisseur jusqu’à 25 mm. Certifiée de classe C2, PRB COL TERRASSE HP est la colle idéale pour vos travaux extérieurs. Pour l’utiliser, vous devrez ajouter de l’eau propre au produit en veillant à respecter les doses nécessaires. Une fois le produit gâché avec de l’eau et au malaxeur électronique à vitesse lente, le produit s’applique manuellement à l’aide d’une truelle ou lisseuse. Puis, son épaisseur se règle avec une taloche crantée. A noter que le double encollage est obligatoire avec tous les carreaux peu poreux, selon formats en intérieur et pour tous. Les avantages du PRB COL TERRASSE HP : Format jusqu’à 8100 cm² Résistant aux variations climatiques (gel/dégel/chaleur) Rattrapage de planéité et forte épaisseur jusqu’à 25 mm Polyvalent : adapté à la céramique et aux dalles lourdes et épaisses Facilité d’application Conditionnement Disponible en sac papier de 25 kg en gris et beige. Conservation LE PRB COL TERRASSE HP se conserve 18 mois dans son emballage d’origine fermé dans un local sec, tempéré, ventilé, à l’abri des intempéries et sans contact avec le sol.
ECAP® AXC « Acrylic Siloxane Colour »
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EDILTECO® France
Enduit de parement. ECAP® AXC «Acrylic Siloxane Colour» est un enduit de parement utilisé dans le cadre de constructions neuves ou de rénovations pour la protection et l’esthétique des façades. Cet enduit de finition organique, à base d’acrylo-siloxane, peut être utilisé aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur. Les liants, acrylique et siloxane, associés à la qualité des colorants, donnent un effet perlant et assurent durabilité et brillance des teintes. Perméable à la vapeur d’eau, il offre une très haute résistance aux intempéries. - Haute résistance à l’humidité, à l’attaque des champignons, des moisissures. - Large choix d’aspects, de granulométries et de teintes (500 couleurs) - Capacité autonettoyante. - Bonne résistance mécanique. - Classement au feu « B-s1, d0 » avec les systèmes ECAP® et EDIL-Therm® PSE et attestation de - conformité CSTB pour l’application du Guide de Préconisation ETICS-PSE d’avril 2016. - Utilisation intérieure ou en extérieure.
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La salle de bain, à la croisée de la technique et de l’esthétique, est un espace où fonctionnalité et design s’entrelacent.
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Le bardage présente de nombreux avantages : en plus d’être très esthétique, il permet également la pose d’une isolation thermique par l’extérieur (ITE) ainsi qu’une protection optimale pour votre façade. Quel type de bardage choisir pour qu’il s’accorde au mieux avec votre maison et corresponde à vos besoins ?
Les différents types de chapes
La chape est une couche de mortier qui permet de niveler une surface avant de poser le revêtement. Il existe deux types de chapes : la chape traditionnelle et la chape liquide. Voici tout ce qu’il y a à savoir sur le sujet...
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Face aux défis du réchauffement climatique et en réponse aux réglementations énergétiques, PRB, lance PRB COOL+ ROOF, système de revêtement thermo-réflectif de toiture innovant. Cette solution s’inscrit donc dans une démarche de lutte contre les îlots de chaleur urbains et d’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments.
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